Conditions de vente

Annexe — Simpl-Résultat

Dernière mise à jour : 2026-10-01

Cette annexe fait partie des conditions de vente et précise les conditions propres à la licence Simpl-Résultat. En cas de conflit avec le tronc commun, elle prévaut pour ce produit.

Produit
Licence Simpl-Résultat, édition Base
Prix
19 $ CAD, achat unique
Nombre de machines
Installation et utilisation du logiciel sur un maximum de 3 machines.
Mises à jour
Les mises à jour publiées sont incluses tant que le produit est activement maintenu. Le logiciel continue de fonctionner sur les machines déjà activées, que de nouvelles mises à jour soient publiées ou non. L'activation sur de nouvelles machines est offerte tant que le produit est maintenu.
Téléchargement
Le logiciel demeure librement téléchargeable ; la licence débloque l'édition Base.

Le vendeur, le paiement, la livraison, le remboursement, la garantie légale et le droit applicable sont régis par les conditions de vente.