Conditions de vente
Annexe — Simpl-Résultat
Dernière mise à jour : 2026-10-01
Cette annexe fait partie des conditions de vente et précise les conditions propres à la licence Simpl-Résultat. En cas de conflit avec le tronc commun, elle prévaut pour ce produit.
- Produit
- Licence Simpl-Résultat, édition Base
- Prix
- 19 $ CAD, achat unique
- Nombre de machines
- Installation et utilisation du logiciel sur un maximum de 3 machines.
- Mises à jour
- Les mises à jour publiées sont incluses tant que le produit est activement maintenu. Le logiciel continue de fonctionner sur les machines déjà activées, que de nouvelles mises à jour soient publiées ou non. L'activation sur de nouvelles machines est offerte tant que le produit est maintenu.
- Téléchargement
- Le logiciel demeure librement téléchargeable ; la licence débloque l'édition Base.
Le vendeur, le paiement, la livraison, le remboursement, la garantie légale et le droit applicable sont régis par les conditions de vente.